Conditions générales

1. Acceptation

En accédant au site schemaengine-core.digital et en confiant une mission à Schemaengine Core, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, n’utilisez pas le site et n’engagez pas de prestation.

2. Prestataire

Schemaengine Core — 85 rue Jean Vilar, Besancon, Franche-Comte, 25000, France — contact@schemaengine-core.digital — 0376636173.

3. Objet des prestations

Nous fournissons des prestations intellectuelles de conseil, de veille, d’audit, d’atelier et d’accompagnement liés aux réseaux media enseigne et marketplaces. Les devis décrivent le périmètre. Aucune vente de biens physiques ni paiement en ligne n’est proposée sur ce site.

4. Devis et commande

Toute mission fait l’objet d’un devis écrit. La commande est ferme après acceptation du devis (signature ou confirmation e-mail) et, le cas échéant, réception de l’acompte prévu.

5. Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, structure, éléments graphiques) est protégé. Les livrables remis au client dans le cadre d’une mission lui sont cédés pour un usage interne, sauf mention contraire au devis. Toute republication externe nécessite notre accord écrit.

6. Responsabilité

Nos recommandations sont fournies de bonne foi à partir des informations disponibles. Les décisions d’achat media restent sous la responsabilité du client. Notre responsabilité globale est limitée au montant hors taxes effectivement payé pour la mission concernée, sauf faute lourde.

7. Données et confidentialité

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents du ressort de Besançon seront saisis.